Mon dernier article vient de paraître.

Cet article (dont je ne vous propose ici qu'un bref résumé, vous pouvez le lire en intégralité dans la revue juridique "Les petites affiches" n° 234 du 24 novembre 2015 (pages 4 à 7)) part du postulat que, d’après le Code de la propriété intellectuelle, toute création de forme originale est une œuvre protégée par le droit d’auteur français. Cela signifie que l’auteur de cette œuvre a, sur cette dernière, des droits de propriété intellectuelle et des recours en cas de contrefaçon. Il n’est donc pas possible d’adapter l’œuvre d’un créateur ou d’en reprendre un ou plusieurs éléments originaux sans l’accord de ce dernier. Or, Internet a démocratisé d’une forme de création littéraire relativement récente appelée « fanfiction »  qui consiste, pour le lecteur « fan » d’un roman, à en inventer la suite ou une intrigue dérivée (c'est ainsi que la saga "Cinquante nuances de Grey", dérivée de la saga "Twilight", a vu le jour). Mais cela est-il légal ? Ou bien ce type d’adaptation peut-il être considéré comme illicite au regard de notre droit positif ?

C’est à ces interrogations que je me propose de répondre dans le cadre de cette étude qui a été publiée dans la revue juridique "Les petites affiches" n° 234 du 24 novembre 2015 (pages 4 à 7).

Si vous avez des difficultés pour vous procurer cette revue, et que l'article vous intéresse, n'hésitez pas à m'envoyer un message.

Bonne lecture !